Partie 1 - Règlement

INTRODUCTION

Tous les éléments qui figurent aux codes civil et pénal s’appliquent dans l’établissement.
Le règlement ci-dessous précise ce qui a trait à la vie au collège Charlemagne.

Le collège est un lieu de travail et de vie où il convient de définir les droits et devoirs de chacun.
Les adultes (directeur, éducateurs, enseignants, parents et personnels de service), auront à cœur de maintenir l’équilibre entre libertés, contraintes et responsabilités.

Certaines matières demandent des règles et une tenue spécifiques, celles-ci seront précisées en début d’année scolaire.

Le règlement s’applique dans tous les lieux et activités qui se déroulent sous la responsabilité de l’établissement.

TENUE

La tenue doit être adaptée au travail scolaire.

• Toute tenue excessive ne peut être admise :
  • - couvre-chefs,
  • - ventres dénudés, sous-vêtements visibles, mini-jupe…
  • - maquillages, tatouages, bijoux extravagants…
    
• Dans le même esprit, les comportements amoureux ne sont pas tolérés dans l’enceinte de l’établissement.
• Une hygiène corporelle et vestimentaire irréprochable est une marque de respect envers l’autre.
• Le collège ne peut admettre tout signe ostentatoire d’appartenance à des groupes religieux (conformément à la loi), militaires et idéologiques.

En cas de non-respect de l’un de ces 3 points, il pourra être demandé au représentant légal de venir chercher son enfant.

REGLES DE VIE ET DE SAVOIR VIVRE

Est interdit :

• Toute forme de violence physique, verbale ou psychologique ;
• De cracher ;
• L’usage du chewing-gum et toute forme de mastication au collège et dans les transports scolaires ;
• Toute détention et usage de tabac et d’alcool ;
• De manger, boire pendant les cours et les temps d’étude ainsi que dans les couloirs.
• L’utilisation d’objets tels que baladeur, téléphone portable…

Dans le cas contraire, ces objets seront confisqués et rendus à la famille qu’après demande écrite, par courrier.

Les élèves n’apportent au collège que les objets nécessaires au travail scolaire.

RESPECT ET POLITESSE

La politesse est de rigueur, chacun doit faire preuve de respect envers toute personne dans l’établissement et en dehors des locaux.

DROITS ET DEVOIRS LIES AU TRAVAIL SCOLAIRE

	DROITS Etre respecté Avoir des réponses aux questions posées Avoir le droit à la parole et à l’écoute DEVOIRS Etre assidu et ponctuel S’appliquer à rendre un travail propre et lisible à la date demandée Respecter les autres

LA SANCTION

Elle a un rôle éducatif, elle punit un acte non conforme à la vie du collège.

Sanctions liées au comportement :

• Remarque verbale
• Mot dans le carnet de correspondance
• Billet d’avertissement
  3 avertissements entraînent 1 retenue
• Retenue discipline : 3 heures au collège
  3 retenues entraînent une exclusion de 24h.
• T.I.G. (Travail d’Intérêt Général)
• Exclusion temporaire
• Exclusion définitive

  Les sanctions se cumulent tout au long de l’année.
  Seul un certificat médical permet la dispense d’une sanction.

Sanctions liées au travail :

• Remarque verbale
• Mot dans le carnet de correspondance

  Une retenue travail (3 heures au collège) peut être donnée par le professeur principal ou le conseil de classe.

LE CONSEIL DE DISCIPLINE

Il peut être réuni à tout moment pour faute grave.

Extrait du règlement du conseil de discipline
Motifs entraînant la tenue d’un conseil de discipline
Suite à une demande motivée des professeurs, surveillants ou membre du personnel du collège ;
Au-delà des sanctions prévues par la charte de vie ;
En cas de faute grave (non-respect d’autrui et/ou du cadre de vie, refus d’obéissance, prise de substance non autorisée, vol, dégradation volontaire…)
Et dans tous les autres cas où le chef d’établissement le juge nécessaire.
(Le règlement complet du conseil de discipline est disponible au secrétariat de l’établissement pour les familles souhaitant en prendre connaissance).